Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACC
METLAND SARL

Numéro de dépôt :
96648723
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque TRACC

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METLAND domicilié(e) 5, bld de Créteil, 94100 St Maur des Fossés - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 665 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METLAND - France.

La marque TRACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACC est expirée depuis le 29 octobre 2006.

METLAND a également déposé les autres marques suivantes : METLAND-TOOLS , POWER TAPE , METLAND , BLOCK TAPE , METLAND , ACTIVE TAPE


METLAND SARL - 5, bld de Créteil, 94100 St Maur des Fossés - France - SIREN 351665542


METLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 23 février 2006 - Changement d'adresse n°428784 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 29 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271283 - Publication au BOPI 1999-01-29

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Aérosol de peinture pour Bâtiment et travaux publics, plus communément appelé traceur de chantier