TRACC
Présentation de la marque TRACC
Déposée le 29 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACC est expirée depuis le 29 octobre 2006.
METLAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 23 février 2006 - Changement d'adresse n°428784 - Publication au BOPI 2006-02-23
Inscription le 29 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271283 - Publication au BOPI 1999-01-29
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49